Gouverner

Les collèges sont la pièce maîtresse : ils garantissent que chaque profession a une voix. Les découpages les plus courants sont par profession (médecins, infirmiers, pharmaciens, rééducation, autres) ou par famille d’acteurs (libéraux, structures d’exercice coordonné, établissements, médico-social et social, usagers).

Deux équilibres sont à trouver : entre professions (les médecins ne doivent ni tout décider, ni être absents) et entre libéraux, établissements et médico-social (les libéraux portent la CPTS, mais les parcours se font avec l’hôpital et les EHPAD).

• Sièges réservés par collège au conseil d’administration, avec un plafond par profession, par exemple un tiers au plus des sièges.
• Majorité des sièges aux professionnels de santé de ville : c’est l’esprit de la loi, la CPTS naît de leur initiative.
• Établissements et médico-social au conseil, avec voix délibérative ou consultative selon le degré d’engagement souhaité.
• Majorités qualifiées pour les décisions lourdes (budget, statuts, barème d’indemnisation), pour qu’aucun collège ne puisse décider seul.
• Usagers : un collège ou un siège consultatif pour une association de patients apporte un regard utile, notamment pour la prévention.

Le duo président–coordinateur fait ou défait une CPTS. Le principe est simple : les élus décident, le coordinateur exécute et propose. Dans les faits, le coordinateur prépare la plupart des décisions ; la clarté des rôles évite qu’il décide seul ou que le président s’épuise dans l’opérationnel.

• Une fiche de délégation écrite : jusqu’à quel montant le coordinateur engage-t-il une dépense, qui signe quoi.
• Un point hebdomadaire de trente minutes, toujours au même créneau.
• Un entretien annuel du coordinateur, mené par le président, sur des objectifs fixés à l’avance.

Une association qui n’a que son bureau pour membres actifs est fragile. La vie associative, c’est le moyen de garder de nouveaux visages autour de la table.

Les adhésions

• Une cotisation modeste, voire symbolique : son rôle est de formaliser l’engagement, pas de financer la CPTS. Le mode de calcul de la majoration de taille 4 (au moins 100 membres) montre que l’ACI compte les adhérents.
• Une campagne annuelle de renouvellement, à date fixe, avec relances.
• Une attestation d’adhésion délivrée à chaque membre : elle sert pour les financements, pour l’annuaire et pour le professionnel lui-même.

Le renouvellement des élus

Prévoyez dans les statuts un renouvellement par moitié tous les deux ou trois ans, et repérez les successeurs un an à l’avance en confiant des responsabilités (référent d’une mission, d’un groupe de travail). Un poste de vice-président désigné comme futur président facilite la transmission (voir la partie 10).

La gestion des conflits

• Nommer le désaccord tôt, en bureau, avant qu’il n’arrive en assemblée générale.
• S’appuyer sur les règles écrites (statuts, règlement intérieur, barèmes) plutôt que sur les personnes.
• Recourir à un tiers si nécessaire : URPS, fédération régionale des CPTS, médiateur.